ENSAM : Ecole Nationale Superieure d'Arts et Metiers

Conseil de Centre

Composition

• 6 représentants élus des personnels enseignants, enseignants-chercheurs et chercheurs, selon une répartition déterminée par le règlement intérieur du centre ;
• 3 représentants élus des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de services ;
• 4 représentants élus des élèves ingénieurs et des autres usagers inscrits dans une formation à laquelle prépare l’école ;
• 8 personnalités extérieures dont 4 personnalités nommées par le directeur général, après avis du directeur de centre ; un représentant de la commune et un représentant de la région dans lesquelles le centre a son siège ; le directeur régional de la recherche ou son représentant ; le directeur régional de l’industrie ou son représentant.
• Des membres suppléants sont désignés dans les mêmes conditions que les titulaires et en nombre égal à ceux-ci.

Le recteur de l’académie, le directeur du centre, le directeur adjoint, le chef des services financiers et les représentants du centre au conseil d’administration peuvent assister aux séances du conseil.
Le conseil de centre élit, pour une durée de 4 ans un président et un vice-président.
Le président est choisi parmi les personnalités extérieures du conseil.

Compétences

Le conseil de centre détermine, dans le respect des orientations définies par le conseil d’administration de l’ENSAM, les objectifs propres au centre.
Il adopte le budget du centre à la majorité prévue au décret n°85-79 du 22 janvier 1985.
Il peut être consulté par le directeur du centre sur toutes questions relatives à l’organisation et au fonctionnement du centre.
Il adopte le règlement intérieur de l’établissement.
Le règlement est approuvé par le conseil d'administration de l’ENSAM.
Le président du conseil de centre soumet à l’approbation des membres du conseil de centre les contrats, les conventions proposées par le directeur du centre à l’exclusion de ceux qui doivent être soumis au conseil d’administration.

Commissions spécialisées

• Amélioration continue
  Coordonner et suivre la démarche d’amélioration continue, en vue de la certification des formations et des services de l’ENSAM-Cluny
• Finances et social
  Préparer les budgets, suivre leur exécution, gérer le fonds social
• Pédagogie
  Contribuer au dialogue enseignants-étudiants
  Participer à l’amélioration continue des formations
• Marchés publics
  Evaluer les appels d’offre à l’occasion des passations de marchés publics
• Travaux et développement durable
  Programmer et suivre les travaux
  Coordonner la recherche d’économie d’énergie et de fluides
  Suivre le chantier du restaurant et de la rénovation de la résidence
• Relations européennes et internationales
  Orienter la politique de développement des relations européennes et internationales du Centre de Cluny
• Formation continue et post diplôme
  Orienter l’activité de formation continue et l’offre de formation post-diplôme
• Prospective, Développement, Partenariats
  Contribuer à la stratégie concernant les Pôles de recherche et d’enseignement supérieur, les pôles de compétitivité, le réseau Polytechnique de Bourgogne, les relations avec la Région Rhône-Alpes
• Sport et technologie
  Développer la filière « sport et technologie » en partenariat avec les entreprises du domaine de l’équipement sportif, suivre le partenariat avec l’UFR-STAPS de Dijon et les relations avec le laboratoire de bio-mécanique de l’ENSAM
• ENSAM-Cluny- 2010
  Coordonner la recherche de mécénat de l’ENSAM pour la campagne de travaux de mise en valeur de l’abbaye, préparer la participation de l’ENSAM-Cluny au 1100ème anniversaire de la fondation de Cluny aux côtés des autres acteurs du site
• Vie à l’Ecole
  Coordonner les évolutions relatives aux conditions d’accueil, de résidence, de vie associative à l’Ecole
• Recherche
  Sous la houlette du Conseil scientifique, participer à l’orientation du développement de la recherche