ENSAM : Ecole Nationale Superieure d'Arts et Metiers

L'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers est :

• dirigée par un Directeur général assisté d'un Comité de Direction.
• administrée par un Conseil d'Administration assisté d'un Conseil Scientifique et d'un Conseil des Etudes.

Le Comité de Direction

Il est composé statutairement du Directeur général adjoint, du Directeur des Formations, des Directeurs des Centres, du Secrétaire général et du responsable des services financiers, ainsi que du Directeur de la Formation Doctorale, du Directeur des Relations Entreprises et du Directeur des Relations Internationales. Le Comité de Direction assiste le Directeur général tant sur le plan stratégique qu'opérationnel.

Le Conseil d'Administration

Il définit la politique générale de l'école et décide de toutes les questions relatives à la vie de l'établissement qui ne sont pas de la compétence d'une autre autorité.
Il vote le budget, délibère sur les conditions d'admission, arrête les dispositions relatives au programme d'établissement, répartit les moyens attribués aux Centres, arrête le règlement intérieur.

Le Conseil Scientifique

Il propose au Conseil d’Administration les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que la stratégie de répartition des crédits de recherche.
Il est consulté sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d’enseignants chercheurs et de chercheurs, sur les programmes et contrats de recherche, sur les demandes d’habilitation des diplômes nationaux, sur les projets de diplômes d’établissement et sur le contrat d’établissement.

Le Conseil des Etudes

Il propose au Conseil d’Administration les orientations des enseignements de formation initiale et continue, instruit les demandes d’habilitation et les projets de nouvelles filières.
Il prépare les mesures relatives à l’orientation des étudiants et à la validation des acquis de l’expérience, aux activités culturelles, sportives, sociales ou associatives, à l’amélioration des conditions de vie.
Il est garant des libertés politiques et syndicales des étudiants.

Le Comité d'Hygiène et de Sécurité

Il suggère toute mesure de nature à améliorer l'hygiène et la sécurité du travail et à assurer l'instruction et le perfectionnement des personnels et des élèves dans ce domaine. Il procède à l'analyse des risques professionnels.

Le Conseil d'Orientation de la Politique et des Projets Informatiques (COPPI)

La politique informatique de l'école est discutée et élaborée par le COPPI. Celui-ci prépare les décisions qui sont proposées à la décision du Comité de Direction. Il s'appuie sur les travaux techniques du CRI (Centre de Ressources Informatiques).

La Commission Paritaire d'Etablissement

Elle prépare les travaux des commissions administratives paritaires des différents corps des personnels non enseignants de l'école.

Le Comité Technique Paritaire Central

Il est consulté sur toutes questions portant sur les conditions générales d’organisation et de fonctionnement de l’établissement, sur les problèmes d’hygiène et de sécurité, sur la politique de gestion des ressources humaines de l’établissement.